Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCETODO
/
LES CONFITURIERS DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFITURIERS DE PROVENCE
CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE Société en commandite simple

Numéro de dépôt :
96604817
Date de dépôt :
03/01/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/01/2006

Présentation de la marque LES CONFITURIERS DE PROVENCE

Déposée le 3 janvier 1996 par CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CONFITURIERS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCETODO domicilié(e) 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 635 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Helmut STRAUSS Conserveries de Haute-Provence - France.

La marque LES CONFITURIERS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURIERS DE PROVENCE est expirée depuis le 3 janvier 2006.

CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : LOUISE FINET , LE CHAUDRON AUX CONFITURES , LES MARMITONES DE LOUISE FINET , LE CONFITURIER PROVENCAL , LES COMTES DE PROVENCE , SUCCULENCE , SAVEURS ET DOUCEURS DE HAUTE-PROVENCE , LA PROVENCE DES COLLINES , LES CONFITURIERS DE HAUTE-PROVENCE


CONSERVERIES DE HAUTE-PROVENCE Société en commandite simple - 11, Espace Saint-Pierre, 04310 PEYRUIS - France - SIREN 338635063


M. Helmut STRAUSS Conserveries de Haute-Provence - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Viandes, poissons, volailles et gibiers, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus; fruits et légumes conservés séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses domestiques.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.